Mentions légales
Projet de document v1.0 — informations à compléter et à faire valider par un professionnel du droit avant publication définitive. Les droits légaux des consommateurs restent applicables.
1. Éditeur et contact
Laurent MAILLOT, entrepreneur individuel (EI), nom commercial Tech et Informatique édite Tropical Kart.
- Nom légal : Laurent MAILLOT. Nom commercial : Tech et Informatique.
- Forme juridique : entrepreneur individuel (EI).
- Adresse professionnelle : Résidence Le Sully Villa 4, 1 rue Henri Deslandres, 34500 Béziers, France.
- SIRET : 89028983800017. SIREN : 890289838. Registre d’immatriculation : [À COMPLÉTER après vérification du justificatif].
- Capital social : sans objet pour une entreprise individuelle.
- TVA intracommunautaire ou régime d’exonération applicable : [À COMPLÉTER].
- Directeur de la publication : Laurent MAILLOT.
- Contact téléphonique professionnel : 06 52 00 59 45.
Contact : tropical.kart@gmail.com.
2. Hébergement
Site et services cloud fournis via Lovable / Lovable Cloud. [À COMPLÉTER : identité juridique, adresse et téléphone des hébergeurs effectifs, après vérification des contrats].
3. Ventes et médiation
Paddle agit comme revendeur pour les commandes traitées par son paiement. L’entité contractante est indiquée sur votre reçu. [À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur compétent pour les litiges relevant de l’éditeur et articulation avec le vendeur Paddle].
4. Propriété intellectuelle
Le jeu, ses graphismes et ses musiques sont protégés, sous réserve des droits des contributeurs et des licences de tiers. Leur utilisation est régie par les conditions d’utilisation.
5. Données personnelles
Consultez la politique de confidentialité pour les données, destinataires et droits.
Demandes relatives aux données personnelles : tropical.kart@gmail.com. Aucun DPO n’est actuellement désigné, selon la confirmation de l’éditeur. Le responsable de traitement est le contact pour vos demandes. Le statut d’entrepreneur individuel ne suffit pas, à lui seul, à déterminer si une désignation est obligatoire.
Dernière mise à jour du projet : 18 novembre 2026. Entrée en vigueur : [À COMPLÉTER : date de publication des documents validés].